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Éditeur du site

Le présent site est édité par Jean-Daniel — entreprise individuelle, Dizy, Canton de Vaud, Suisse. Contact : helveticvault@gmail.com.

Inscription

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Hébergement

Le site est hébergé sous forme de fichiers statiques. Le nom de l'hébergeur et son pays d'implantation sont communiqués sur simple demande à helveticvault@gmail.com.

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure et la charte graphique de ce site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction intégrale sans autorisation écrite est interdite. Les livrables produits dans le cadre d'un mandat client appartiennent au client, conformément au contrat de prestation.

Nature des prestations

Les prestations proposées relèvent du mandat au sens des articles 394 et suivants du Code des obligations : l'éditeur s'engage à exécuter les travaux convenus avec diligence, sans garantie d'un résultat déterminé. Le périmètre exact, les limites de responsabilité et la propriété des livrables sont fixés par le contrat signé avec le client, qui prévaut sur le contenu de ce site.

Responsabilité

Les informations publiées ici sont fournies à titre indicatif et ne constituent ni un conseil juridique, ni un conseil financier, ni une garantie de résultat. L'éditeur décline toute responsabilité quant à l'usage qui en serait fait sans mandat formalisé.

Droit applicable

Le présent site et les prestations qui en découlent sont soumis au droit suisse. Le for juridique est celui du siège de l'éditeur, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.